closeVideo
règles de la Cour Suprême LGBTQ les employés peuvent intenter des poursuites pour discrimination en milieu de travail
Fox News juridique en chef correspondant Shannon Bream se décompose de la décision sur » l’Amérique de la salle de presse.’
juge de la Cour Suprême Clarence Thomas, lundi, s’est dit en désaccord avec une décision prise par d’autres juges d’ignorer un cas sur « qualifiée de l’immunité, la Cour Suprême de la doctrine qui donne souvent des officiers de police accusés de violations flagrantes faute de moyen légal pour éviter la responsabilité personnelle.
La doctrine a été scruté à la suite de la mort de George Floyd à la garde du Département de la Police de Minneapolis, un événement qui a causé le réexamen d’un certain nombre d’éléments de l’American système de justice pénale. La cour a systématiquement transmis qualifié immunité des pétitions au cours des dernières années, malgré les efforts déployés pour obtenir les juges à examiner la question.
« je continue à avoir de sérieux doutes sur notre … qualifiée de l’immunité de la doctrine, » Thomas a dit dans sa dissidence. « Compte tenu de l’importance de cette question, j’aurais droit à la demande de certiorari. »
états-UNIS de la Cour Suprême Clarence Thomas participe à la prise d’une nouvelle photo de famille avec ses collègues les juges à l’édifice de la Cour Suprême à Washington, DC, états-UNIS, le 1er juin 2017. REUTERS/Jonathan Ernst – RC15CF6608B0
SÉNAT DEMS POUSSER POUR la FIN DE la « QUALIFIÉE de l’IMMUNITÉ » APRÈS GEORGE FLOYD MORT
La dissidence par Thomas, le seul noir de la Cour Suprême de justice, est une indication d’au moins un membre de la haute cour estime qu’il devrait reconsidérer la doctrine qui a été décrié ces dernières années des deux côtés de l’allée — de les Démocrates du Sénat à l’Atout de la Cour Suprême shortlisters.
« j’écris séparément pour enregistrer mon inquiétude sur le kudzu-comme le fluage de la moderne immunité régime, » Trompette de la Cour Suprême de la liste de présélection membre Ne Willett a déclaré dans un 2018 avis, pour le Cinquième Circuit de la Cour d’Appel. « Pour certains observateurs, l’immunité relative des relents de non qualifiés de l’impunité, de la location de fonctionnaires de canard conséquences pour mauvais comportement, peu importe la façon manifestement déraisonnable ».
Père Kamala Harris, D-Calif., enregistré son dégoût de l’immunité conditionnelle que les Démocrates du Sénat a publié une résolution sur la doctrine de ce mois.
« l’application de la Loi ne doit pas être complètement à l’abri de responsabilité lorsqu’elles contreviennent à quelqu’un de ses droits civiques, » dit-elle. « Il est clair que la Cour Suprême de l’immunité relative doctrine est cassé et dans le besoin de réforme. Il est temps que nous disons clairement que les agents de police devraient être tenus de rendre compte à la loi et aux personnes qu’ils ont juré de protéger, période. »
Et Carrie Severino, le président de la conservatrice Judiciaire Crise de Réseau, qui est régulièrement en contradiction avec Harris et ses collègues Démocrates du Sénat — salué Thomas de la dissidence.
« La Cour Suprême de l’approche de l’immunité conditionnelle est une maison de cartes de juge fait droit datant de la Cour de Warren, » elle a dit à Fox News. « Les interconnectés doctrines sont dépourvues de tout originalist approche ou la référence à la loi commune, et de la Justice Thomas est le droit que l’ensemble du domaine de la loi est dans le besoin de ré-examen. »
Severino est un ancien greffier de la justice.
Thomas » l’opinion a été courte, techniques et simple, un départ de certains des plus fleuri opinions lui et d’autres juges parfois mis en avant: la Justice Neil Gorsuch travaillé dans un New York Yankees analogie à son avis, du lundi au cas sujet des homosexuels et des transgenres. Thomas ne voulait pas dire qu’il s’est senti fortement sur la question d’une façon ou d’une autre, simplement en soulignant qu’il pense qu’il est important que la cour de répondre à la question.
Vidéo
GEORGE FLOYD CAS RAVIVE QUALIFIÉE de l’IMMUNITÉ de DÉBAT, la COUR SUPRÊME POURRAIT BIENTÔT PRENDRE QUESTION
« Bien que je n’expriment pas le définitif sur cette question, la défense de bonne foi officielle conduite semble avoir été limité à des actions autorisées au sein de l’officier compétent », dit Thomas. « Un agent qui agit inconstitutionnelle peut, par conséquent, relèvent de l’exception à un droit commun de bonne foi de la défense. »
Il a ajouté: « peu importe ce que le résultat serait, nous devons retourner à l’approche de poser de savoir si l’immunité « était » toujours accordé le fonctionnaire compétent « dans une situation analogue » à la common law.’ »
L’affaire Thomas en dissidence dans impliqué un homme qui a été mordu par un chien de la police, même s’il « allégué qu’il avait déjà cédé quand le chien a été libéré. » L’homme poursuivi pour des dommages-intérêts, mais n’a pas pu être compensée en raison de l’immunité relative à la doctrine protégé les agents « parce que leur conduite n’a pas viole clairement le droit. »
Le « clairement établi en droit » élément de l’immunité relative de la doctrine, est très controversée. Jay Schweikert, un analyste des politiques pour le libertaire, en se penchant, Cato Institute, a déclaré qu’il mène à la « morale des injustices et des pratiques des absurdités » dans une déclaration qui fustige la Cour Suprême pour « choquant manquement au devoir » en ne prenant pas une immunité relative cas.
Willett, dans son 2018 avis, décrit un cycle qui se termine avec des agents rarement être tenu pour responsable flagrantes conduite grâce à la « clairement établi en droit » exigence, en vertu de l’immunité conditionnelle.
« Section 1983 rencontre Catch-22. Les demandeurs doivent produire précédent alors même que moins de tribunaux sont la production précédent. D’importantes questions constitutionnelles rester sans réponse, précisément parce que ces questions sont encore sans réponse », écrit-il. « Les tribunaux alors l’invoquer judiciaire silence pour conclure il n’y a pas d’équivalent de cas sur les livres. Pas de précédent = pas clairement établi droit = aucune responsabilité. Un Escherian Cage D’Escalier. Les chefs défendeurs gagner, queues de demandeurs perdre. »
La cour le lundi également adopté deux droits de l’arme affaires de litiges continuent de s’accumuler sur le pas de sa porte, susciter la dissidence de Thomas sur l’un d’eux. Plutôt que de prendre sur la question constitutionnelle, Thomas a écrit, « la Cour a tout simplement l’air dans l’autre sens. »
CLIQUEZ ICI POUR OBTENIR LA FOX NEWS
l’immunité conditionnelle est devenu un sujet chaud dans le Congrès, l’administration considère un potentiel statutaire corriger, mais Républicain Sen Tim Scott, R-S. C., le seul noir Républicain à la chambre, a déclaré à CBS « Face the Nation » qu’il a qualifié de l’immunité serait une « pilule empoisonnée » pour les Républicains sur le potentiel de la législation. Mais le Père de Cory Booker, D-N. J., a déclaré que les Républicains Père Mike Braun de l’Indiana lui avait dit que la question était « sur la table ».
Thomas fermé en soulignant qu’il croit que la Cour Suprême du traitement de l’immunité conditionnelle a évolué passé une interprétation raisonnable de la loi.
« j’ai déjà exprimé mes doutes sur notre immunité relative de la jurisprudence », dit Thomas. « Parce que notre §1983 qualifiés de l’immunité de la doctrine semble s’écarter du texte réglementaire, je voudrais accorder cette pétition. »
L’Associated Press a contribué à ce rapport.
