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Juge Napolitano: petites Sœurs des Pauvres « justifié » par la Cour Suprême
le Juge Andrew Napolitano analyse la décision de la Cour Suprême en faveur des petites Sœurs des Pauvres dans l’Obamacare contraceptive cas
La Cour Suprême a jugé mercredi que le Trump administration a agi au sein de son autorité lors de l’expansion des exemptions à l’affordable Care Act (ACA) obligation pour les employeurs de fournir une couverture d’assurance qui comprend la contraception — dans une victoire pour les petites Sœurs des Pauvres, le groupe Catholique, qui a été au centre du débat national sur le mandat.
La cour a statué 7-2 en faveur de l’Atout de l’administration et de l’organisation Catholique qui s’occupe de personnes âgées dans deux litiges liés à l’encontre de Pennsylvanie, qui a poursuivi au cours de la validité d’une règle de l’Atout de l’administration qui a permis religieux et des groupes affiliés certaines entreprises à but lucratif de refuser de fournir la contraception aux employés une couverture.
l’avis de La majorité, rédigée par le juge Clarence Thomas, a statué que la Trompette de l’administration a contesté la réglementation a été aboveboard, et salué le travail des petites Sœurs des Pauvres.
états-UNIS de la Cour Suprême Clarence Thomas participe à la prise d’une nouvelle photo de famille avec ses collègues les juges à l’édifice de la Cour Suprême à Washington, DC, états-UNIS, le 1er juin 2017. REUTERS/Jonathan Ernst – RC15CF6608B0
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« depuis plus De 150 ans, les petites Sœurs sont engagés dans des fidèles de service et de sacrifice, motivés par une vocation religieuse de renoncer au bénéfice de son frère, » Thomas a écrit. « Mais pour les sept dernières années, ils ont-comme beaucoup d’autres religieux objecteurs qui ont participé dans le cadre du litige et, tout aussi menant à la décision d’aujourd’hui -, a eu à se battre pour la possibilité de poursuivre leur noble travail sans porter atteinte à leurs sincères convictions religieuses. »
Il a ajouté: « Nous tenons aujourd’hui que les Ministères avaient le pouvoir législatif de l’artisanat que de l’exemption, ainsi que le même temps émis moral exemption. Nous avons en outre considérer que les règles de la promulgation de ces exemptions sont exempts de vices de procédure. »
les petites Soeurs des Pauvres Sœur Constance Veit dit Shannon Bream sur « Fox News @ Nuit » plus tôt cette année qu’à la suite de l’ACA mandat était « impensable ».
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« Nous dédions notre vie parce que nous croyons en la dignité de chaque vie humaine à chaque étape de la vie, de la conception jusqu’à la mort naturelle, » Veit dit. « Donc, nous avons consacré nos vies, par les vœux de religion — de soins pour les personnes âgées. Et la, nous sont littéralement par leur chevet leur tenant la main de leur passage à la vie éternelle. Donc, il est impensable pour nous, d’une manière, en tenant la main de la mort des personnes âgées, et d’autre part, pour éventuellement faciliter la prise innocents de la vie à naître. »
Le Tribunal Suprême a statué en faveur des organisations religieuses dans une discrimination à l’embauche cas mercredi. Et la semaine dernière, il est venu vers le bas avec une décision que les états ne peuvent pas interdire les écoles religieuses de recevoir de l’argent d’un financement de l’état des programmes de bourses qui sont disponibles pour les non-religieux des écoles privées.
Baisse des arrêts de la cour était allé à l’encontre de l’administration, à l’échelle du pays une injonction de mettre les exemptions en attente. Mais la décision de la Cour Suprême mercredi élève à une grande victoire pour les religieux conservateurs qui ont fait face à l’ACA de contraception mandat pendant des années.
« Il est scandaleux que l’administration Obama a forcé un groupe de moniales de violer leurs croyances religieuses, en premier lieu, » Judiciaire Crise de Réseau Vice-Président et Avocat-conseil Principal de Frank Scaturro tweeté. « La décision de la Cour aujourd’hui, le maintien de cette exonération est une victoire pour la liberté de religion et de conscience—pour les petites Sœurs et pour tout le monde. Soyons reconnaissants de ce que les petites Sœurs » calvaire cour a enfin terminé. »
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Thomas a été rejoint dans son jugement par tous les juges, sauf pour Sonia Sotomayor et Ruth Bader Ginsburg, mercredi. Ginsburg soulevé des alarmes dans sa dissidence que la décision pourrait mettre la santé des femmes à risque.
« aujourd’Hui, pour la première fois, la Cour jette totalement de côté les droits compensatoires et des intérêts, dans son zèle pour sécuriser les droits religieux au énième degré, » écrit-elle. « Destructrice de la Santé des Femmes Amendement, la Cour laisse les femmes les travailleurs à se débrouiller par eux-mêmes, à chercher de la contraception couverture à partir de sources autres que leur assureur de votre employeur, et, en l’absence d’une autre source de financement disponible, à payer pour les services de contraception de leurs propres poches. »
Il y avait deux opinions concordantes, l’une écrite par le juge Samuel Alito et rejoint par la Justice Neil Gorsuch, et une autre écrite par le juge Elena Kagan et rejoint par le juge Stephen Breyer.
Dans son avis, Elle dit qu’elle croyait à l’Atout d’administration a le pouvoir de prendre les religieux de l’exemption de la contraception mandat, mais qu’elle se méfie quant à savoir si l’administration remplies « droit administratif demande motivée de prise de décision. »
Loraine Marie Maguire (3e R), la mère provinciale des petites Sœurs des Pauvres, se tient aux côtés de confrères religieuses suivant des arguments oraux dans 7 cas, de traiter avec les organisations religieuses qui veulent interdire les contraceptifs de leurs polices d’assurance santé pour des motifs religieux à la Cour Suprême à Washington, DC, le 23 Mars 2016. ((SAUL LOEB/AFP/))
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Kagan fait valoir que la Pennsylvanie pourrait contester l’exemption d’ordre religieux comme « arbitraire et capricieuse » dans les juridictions inférieures du mercredi suivant décision — quelque chose que les juridictions inférieures n’ont pas déjà la règle, car ils avaient décidé que la règle a été à l’extérieur de l’administration de l’autorité.
Alito l’accord, d’autre part, fait valoir que Thomas décision de ne pas aller assez loin et que la cour a statué que la Loi sur la Restauration de la Liberté Religieuse (RFRA) nécessite l’exemption d’ordre religieux.
« maintenant, Nous envoyer ces cas, les tribunaux inférieurs, où le Commonwealth de Pennsylvanie et de l’État du New Jersey sont tous, mais certains de poursuivre leur argument selon lequel la règle actuelle est vicié sur encore un autre motif, à savoir, qu’il est arbitraire et capricieuse et viole ainsi l’APA, » Alito a écrit.
Il a ajouté: « Si RFRA exige cette exemption, les Ministères n’ont pas agir de façon arbitraire, capricieuse et la manière de l’accorder. Et à mon avis, RFRA oblige une exemption pour les petites Sœurs et toute autre employeur avec une objection similaire à ce qui a été appelé le logement à la contraception mandat. »
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les groupes Libéraux étaient outrés par le mercredi décision, qui était essentiellement une licence à la discrimination.
« C’est une honte que la décision de la Cour Suprême, » Bridgitte Amiri, le directeur adjoint de l’ACLU, la Liberté de procréer Projet, a déclaré. « La liberté religieuse est un droit fondamental, mais il n’a pas d’accorder une licence à la discrimination. Nier les employés et les étudiants de la couverture pour le contrôle des naissances limite leur capacité de décider si et quand à avoir une famille et de prendre d’autres décisions au sujet de leur avenir. Et il ne fera qu’exacerber les inégalités existantes, la chute la plus difficile sur les personnes ayant le moins de ressources et de personnes de couleur. »
Amiri a noté que le religieux exemption est juste que-une exemption. Et la plupart des employeurs ont encore pour fournir le contrôle des naissances dans leurs régimes de soins de santé en vertu de l’ACA.
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Mais les groupes pro-vie néanmoins porté le jour, et Marjorie Dannenfelser, le président de la pro-vie de Susan B. Anthony List, crédité Président d’Atout.
« aujourd’Hui est une grande victoire pour le Président Trump, qui a courageusement lutté pour protéger les petites Sœurs des Pauvres, à partir de l’Obama-Biden HHS abortif mandat, » dit-elle. « Nous félicitons le Président Atout pour une position forte pour les petites Sœurs des Pauvres – le dossier de son contraste avec celle de Joe Biden, qui a contribué au lancement de cette agression comme Obama, Vice-Président à près d’une décennie. »
Les juges cet automne, on peut entendre un défi plus général de « Obamacare », et des demandes par l’administration actuelle et un peu de rouge penchant états d’invalider l’ensemble de la Loi sur les Soins Abordables. C’est un mouvement opposé par le Démocrate-del de la Maison et une coalition d’autres états.
Fox News projet de Loi Mears a contribué à ce rapport.
