Berlin L’UE-la Commission demande à l’Allemagne de Réparations à la Düngeverordnung dans un délai de deux Mois! Comme le Secrétaire d’etat au ministère fédéral de l’Environnement, Jochen Flasbarth, Jeudi, a déclaré, le Gouvernement fédéral a une lettre de mise en demeure de Bruxelles, à la Commission, avec une menace de procédures d’application de pénalités.
le Gouvernement Devrait la Commission dans le Délai de vos Propositions, de Nitrate, de pollution des eaux Souterraines à convaincre, la menace de l’Allemagne, des Astreintes jusqu’à environ 850 000 Euros par Jour.
Si trop de Fumier sur les Champs, les terres, le Problème pour les eaux Souterraines. L’allemagne a donc déjà longue Querelle avec Bruxelles. En Juin 2018, la cour d’Allemagne, après une Plainte de l’Autorité, déjà condamné. La république Fédérale d’ai pour les Années à peu à l’encontre de Fertilisation avec du Fumier et la Contamination des eaux Souterraines par les Nitrates prises raisonnaient les Juges Luxembourgeois à l’époque. Cela viole le Droit de l’UE.
▶︎ Le Jugement portait cependant sur les anciens Düngeregeln. La Commission a eu des échecs dans les Années d’avant 2014 critique – mais a demandé plus d’Améliorations. Le Gouvernement fédéral a renforcé les Düngeregeln, en 2017, du point de Vue de la Commission de l’UE ne suffit pas. L’allemagne est le par la cour de justice des Défauts constatés n’est pas complètement résolu. Par conséquent, constituait la république Fédérale encore à l’encontre de la Directive sur les Nitrates, la Commission a indiqué Jeudi, à Bruxelles.
