L’Association de Saxe (VZ Saxe) envisage des poursuites judiciaires à l’encontre de la caisse d’épargne Vogtland, comme le « Handelsblatt », en citant l’un des principaux Collaborateurs de la Consommation est rapporté.
la Raison de la baisse de l’Étape: La caisse d’épargne avait Donnerstagnacht un Unterlassungsverlangen, VZ Saxe laisser passer. Le Geldhaus avec Siège à Plauen a, selon ses propres préavis de 45 Magasins, près de 200.000 privé et près de 9000 Clients commerciaux.
Depuis le mois de Février, la caisse d’epargne de nouveaux clients « Verwahrentgelt » demande
Arrière-plan de l’Escalade: La caisse d’épargne Vogtland exige depuis Février, les taux d’intérêt négatifs pour les nouveaux comptes de virement. Elle reconnaît les Clients, mais d’un Abattement de 5 000 Euros. D’abord élevé, plus le Solde de tomber, les Frais, et au Bankendeutsch « Verwahrentgelt » appelé.
La Mesure a suscité massive de Mécontentement des Clients. Alors a la caisse d’épargne le Calcul des taux d’intérêt négatifs d’un. Les Sparkassenführung mais ne semble pas prêt, le Passage à partir de votre Règlement à supprimer. Alors en garde les VZ Saxe la caisse d’épargne Vogtland et demandé une mise en demeure.
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Première affaire de ce Type en Allemagne
Avec la Plainte de fouler les VZ Saxe juridique des Polders. Pour la première fois en Allemagne, un Tribunal de déterminer si les taux d’intérêt négatifs pour les Particuliers, sont légales. L’Instrument à travers l’allemagne, de nombreuses banques s’. Ils se basent pour cela, mais sur les Accords individuels avec les Clients ou vous assurent un haut niveau de Franchises, par exemple, de 100 000 Euros. Avec un FOCUS en Ligne les meilleurs dépôts à terme-trouver des Fournisseurs (Affichage)
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Jugement indique: Banque peut comprennent les pénalités imposées n’est pas facile à encaisser
Selon le Rapport, il est pour les banques s’pas facile, Minuszinsen pour la vérification des comptes de clients Existants et de mettre en place. Dans ce Sens, le Tribunal de district de Tübingen en Mai 2018 jugé. Concrètement, les Juges ont constaté que des Redevances pour l’Einlagenverwahrung un compte courant avec frais de tenue de compte, est irrecevable (Az. 4 O 225/17).
Le Jugement interdit donc la Coexistence de frais de gestion du compte et un Verwahrentgelt pour les Dépôts dans les comptes courants. Avec un FOCUS en Ligne les meilleurs comptes courants comparer (Affichage) du compte courant de la Comparaison 2020: Le meilleur de Compte
le Différend autour de la Question: le Jugement, pour les nouveaux clients?
Banques, mais selon le Rapport, qui Estime que les juges, est une obligation pour les nouveaux clients. Cela a eu de l’association fédérale des banques coopératives BVR les établissements Membres de communiqué. Ensuite, la caisse d’épargne Vogtland pour les nouveaux clients, un Verwahrentgelt de moins de 0,5 pour Cent. Touchés, les trois Comptes, le Rapport est-à-dire. Toutefois, la caisse d’épargne de Plauen le Verwahrentgelt pas facturés.
Le recensement de Saxe justifie à l’encontre de la caisse d’épargne ainsi que la Clause relative à l’Introduction de taux d’intérêt négatifs, pour deux Raisons inefficace soit.
Le Rapport précise, en citant un Sparkassenmitarbeiter essentiel des Réserves: L’Introduction de taux d’intérêt négatifs pour les Clients surprenantes – et d’ailleurs, « n’est généralement pas autorisée ». En outre, déplore le VZ Saxe, « que la caisse d’épargne des Consommateurs à fourvoyer dans l’erreur, en fait comme si les taux d’intérêt négatifs de percevoir devrait, même si ce n’est pas le Cas ».
les Clients et les Consommateurs doivent maintenant attendre de voir qui est devant le Tribunal gain de cause.
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