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Que dois-SCOT décisions sur Trump dossiers financiers de moyen pour le président?
Carrie Severino, président de la Judiciaires de la Crise de Réseau, décompose les décisions de la Cour Suprême.
Président d’Atout aurez moins de deux semaines pour présenter de nouveaux arguments dans son cas, à l’encontre du Procureur du District de Manhattan Cy Vance sur une citation à comparaître pour les dossiers financiers, y compris sa déclaration d’impôts.
US District court Juge Victor Marrero a approuvé un calendrier que les deux parties avaient proposé après que la Cour Suprême a renvoyé l’affaire pour plus d’arguments. Trump auront jusqu’au 27 juillet pour soumettre une plainte modifiée, qui inclut de nouvelles raisons pour lesquelles un grand jury assignation délivrée à la comptabilité en cabinet Mazars états-unis ne devrait pas être appliquée, après que la Cour Suprême a rejeté l’Atout de la revendication de l’immunité.
COUR SUPRÊME des BLOCS CONGRÈS DE l’OBTENTION d’ATOUT DOSSIERS d’IMPÔT, l’ENVOI de CAS DE BASSE-COUR
Après Trump dépose sa plainte modifiée, Vance ont jusqu’à Août. 3 à déposer une réponse. Trump aurez ensuite jusqu’à Août. 10 pour une autre brève, avec Aug. 14 la date limite de Vance réponse.
aussi loin que ce Que Trump de nouveaux arguments, il a été noté dans un mercredi conjointe de dépôt à la cour que la Cour Suprême a indiqué plusieurs pistes potentielles qu’il pourrait explorer. Ces inclure faisant valoir que la citation est trop large et devrait être étroitement adaptées, que le bureau du procureur de l’assignation est “motivé par un désir de harceler ou est effectué de mauvaise foi, que la citation est utilisée comme un outil politique destiné à influencer ou de représailles à l’encontre de ses actes officiels, ou que la conformité avec la citation “l’empêcherait de ses fonctions constitutionnelles.”
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Vance contré dans la commune même de dépôt en prétendant que l’Atout “a déjà considérablement avancé des allégations similaires … lequel cette Cour a rejeté.”
Manhattan procureurs émis une citation à comparaître devant un grand jury de Mazars pour Trump dossiers dans le cadre de leur enquête sur les paiements effectués avant l’élection de 2016 pour les femmes qui ont affirmé qu’ils avaient des affaires à emporter dans le passé.
Fox News Marta Dhanis a contribué à ce rapport.
