Le Canton de Saint-Gall semble un Hotspot pour des Constructions illicites d’être. Ainsi, le Tribunal fédéral dans ce seul Printemps dans les deux Cas, les coûts élevés de Traitement illicite de Projets de construction dans le Canton de.
À Flums SG doit être de l’ordre d’une ancienne Ferme démolie. Philipp Mannhart (56) a quitté le Foyer familial en 2006, un Médecin du Village vendus. Ce qui a commencé par l’intérieur complètement auszukernen. Il construisit des Bâtiments supplémentaires sur la Terre, – dans les deux cas, il aurait dans la zone agricole ne doit pas faire. La Commune disposait en 2008, c’est pourquoi l’arrêt de la construction. Sa a posteriori demande de permis de construire a été abgeschmettert.
Douze Ans se sont battus, le Médecin depuis, juridique contre la Démolition de la Maison, en Mars, le Tribunal fédéral a toutefois décidé de: La Ferme doit être arrêté! «Je me saigne le Cœur, de voir que là où est maintenant la Maison de mes parents est bientôt plus qu’un Pâturage», dit Mannhart. Le Médecin voulait à la Demande, de VUE, le Cas de ne pas commenter.
Lors de l’Application de l’Aménagement du territoire haperts souvent dans les Communes. Sur ce Problème, la Confédération est également attiré l’attention. Lors de la Révision en cours de la Loi sur l’aménagement et actuellement par les Chambres Fédérales de consultation, le conseil Fédéral propose donc un Renforcement de la Surveillance des Cantons lors de la construction hors Zone à Bâtir avant.
Ceci surtout en ce qui concerne des Constructions illicites. Ainsi, les Cantons doivent demandes de permis de Construire pour des Projets en dehors de la zone à Bâtir, non seulement autoriser, mais aussi faire en sorte que vous être désactivé, si une Autorisation est manquant. Aussi, de la Déconstruction, de Démolition ou la remise en État aux Cantons d’organiser et de faire valoir.
terres agricoles est Décharge
Comment même des autorités Communales des Décisions de l’ignorer, le second indique les Cas dans le Toggenbourg. Y a un Paysan dans les Années 2000 à 2005, sans Autorisation illégale Inertes Décharge sur son terrain de Wattwil, SG entreprises. Une entreprise de Construction de la Région, a cette Époque, près de 10’000 mètres cubes de Débris enterrées. Sans doute une bonne Affaire pour les deux Parties.
Le Tribunal fédéral disposait en 2008, le Démantèlement de la Décharge. Coût: 350’000 Francs, à la charge de l’Agriculteur et de l’entreprise de Construction. Deux d’ignorer la Décision, cependant, et la Commune de Wattwil traité de l’Bausünder généreux. Les Coûts de Démantèlement ne soyez pas relativement, en outre, si un trop grand nombre de Camions pour l’Évacuation nécessaire.
le Tribunal fédéral corrige conseil Municipal
Jusqu’à aujourd’hui, étaient seulement environ 2100 mètres cubes de Débris sur le Terrain pour être transporté. Donc à l’arrêt du tribunal fédéral de mise en œuvre de la Position de la Commune en Début de l’Année. «Faux», dit le Tribunal fédéral. En Mars également, il a, à l’Initiative du WWF, de Saint-Gall, la Commune une nouvelle fois condamnée pour avoir vendu de l’Arrêt de les faire respecter. L’ensemble de Débris doit être évacués. La force de Wattwil maintenant demi-tour. Maire de la commune Alois Gunzenreiner: «Nous allons maintenant le maître de l’Ouvrage un correspondant Rückbauverfügung livrer le besoin.»
Wohnverbot pour une nouvelle Ferme
Pas de Pitié a montré le Tribunal fédéral 2016 également, de la Foresterie, Längenbühl BE. Il y avait un Paysan dans la zone agricole, un vieux «Heimetli» est annulée et une Maison crée. Contrairement à ses Informations fournies lors de la demande de permis de construire, il vivait dans la Maison n’est pas lui-même. Il voulait que les Logements y louer.
Seulement, Si Fermes dans la zone agricole, entièrement reconstruit, est autorisé seulement si la Maison est utilisé à des Fins agricoles est. C’est pourquoi, a décidé le tribunal Administratif: Le maître d’Ouvrage doit les Portes et Fenêtres du Bâtiment de faire murer – les Logements ne doivent pas être utilisés. Le Tribunal fédéral a soutenu la Décision.
aujourd’Hui, il habite le maître de l’Ouvrage lui-même dans l’un des Appartements, comme Maire de la commune de Kurt Kindler VUE confirmée. Les autres Appartements de rester barricadé.
