La Experimentierartikel pour le Cannabis Tentatives de veille, en Berne depuis longtemps l’objet de Débats. Les Fronts se sont durcis. Commence maintenant le conseil Fédéral fait une nouvelle Tentative. Jeudi, il a le Message transmis au Parlement.
Le Gouvernement a pris à l’égard de la Consultation, à seulement quelques Modifications. Ainsi, il a été précisé que, «scientifique» des essais Pilotes d’accorder une Adaptation formelle. En outre, pour les Études émise par le Cannabis de l’impôt sur le Tabac sont exonérés. Cela permettra notamment à la Demande de l’union des villes suisses de répondre, dans le cas contraire, le Coût pour le Cannabis aurait perturbé.
«pas un Pas Vers la Légalisation de»
Sinon, le conseil Fédéral a en son, en Juillet, ont esquissé les Plans. Avec le Modèle, il crée les Conditions pour la mise en Œuvre de contrats à durée déterminée et strictement réglementée Études scientifiques sur le Cannabis, la Consommation propres à la consommation.
Le Gouvernement fait dans son Message pour la x-ième Fois clairement que votre Proposition n’est pas du tout la première Étape Vers la Légalisation du Cannabis handle. Sans l’Interdiction générale de les remettre en question, mais il faut que cette «alternative de Réglementation» peuvent être testés. Il était la Question au Centre de la Réglementation de la Santé publique, le moins ministre de la santé.
Politiques de Consensus en outre, que la Situation actuelle n’est pas satisfaisante: Le marché Noir du Cannabis, Produits en plein essor, la Qualité des Produits est parfois mal. En même temps, les Repressionskosten élevé et il est difficile de les Consommatrices et les Consommateurs avec des mesures de Prévention.
Mineur, à l’exception de
Le conseil Fédéral entend donc dans les dix prochaines Années, la Science, les Problèmes de programmation. Il est, par exemple, les avantages et les Inconvénients d’un réglementés de Vente dans les Pharmacies être déterminée. L’Article sur les Essais pilotes prévoit que les Communes peuvent effectuer des Études. Les Règles sont strictement. Chaque Pilote aurait besoin d’une Autorisation de la Confédération.
Afin de garantir la protection des Mineurs, les Mineurs sont exclus. Des Personnes majeures, à une Étude qui souhaitent participer doivent démontrer qu’ils ont déjà du Cannabis. En outre, les Participants Résidant dans une Municipalité, une Étude est menée. En outre, les Personnes exclues, un médecin a diagnostiqué la Maladie ou de la prescription de prise de médicaments Psychotropes.
Les Participants peuvent seulement une Quantité limitée de Cannabis par Mois acheter. Il vous est interdit de Cannabis à des Tiers, et vous ne pouvez les Lieux accessibles au public de consommer. La Durée des Études ne peut excéder cinq Ans. Le nombre de Participants est à un maximum de 5000 Personnes est limité.
En dix Ans, la Confédération veut tirer un Bilan
La Validité de la loi sur les Stupéfiants enregistrées sur l’Article aux Essais pilotes sur dix Ans. Ensuite, le conseil Fédéral veut que les Résultats des différentes Études sur le sujet. Au moins jusque-là, la règle générale est Cannabisverbot continue dans toute la Suisse.
Depuis 1951, est le Cannabis en Suisse comme stupéfiant interdit classés et ne peut, par principe, ni cultivées, fabriquées ou d’une vente. En 1975, la Consommation, sous Peine de sanction. Une éventuelle Décision de Modification du modèle réglementaire m��sste dans tous les Cas, par le Parlement soient prises, par le Gouvernement fédéral.
Le conseil Fédéral n’est pas un hasard si la prudence. Le Parlement concernant le Cannabis en Essais depuis longtemps divisée. L’UDC et le PDC ont rejeté les Plans du conseil fédéral dans la procédure de Consultation. En raison du peu de Modifications, elles devraient leur Point de vue-le fermement.
Le conseil national avait, ces dernières Années, pas une Ligne cohérente. Fois qu’il parlait à peine, pour un Experimentierartikel, un peu moins par contre. Les Débats devraient donc à nouveau passionnant.
Déclencheur de la Modification de la loi qui a refusé l’Autorisation pour une Étude. Dans plusieurs Villes et Cantons ont voulu les Conséquences légales de Vente de Cannabis sur la Consommation et les Consommateurs scientifique de faire examiner. L’office Fédéral de la Santé publique (OFSP) a rejeté les Demandes en invoquant le fait qu’il n’existe pas de base Juridique.
à Côté de l’Autorisation de projets pilotes, le conseil Fédéral entend l’utilisation médicale du Cannabis simplifier. Les propos de l’Adaptation de la loi sur les Stupéfiants, d’ici l’Été 2019 dans la procédure de Consultation. (ATS/nmz)
