Dans le soi-disant Notlagentarif de l’Assurance maladie privée (PKV) ne l’Assureur en cours de traitement avec de vieux en défaut de paiement de compenser. La décision de la cour fédérale de justice (BGH), à Karlsruhe avec un publié Vendredi Jugement. Ensuite, il faut un Homme de basse-Saxe, à l’Hôpital des frais de traitement d’un Montant de 1900 Euros, payer lui-même, en conséquence de réduire sa dette de cotisations. (Az: IV ZR 81/18)
L’Homme est depuis 1983 auprès d’entreprises Privées d’assurance-maladie, récemment, mais les Contributions ne pas payer plus. Il venait de 2016 dans les « Notlagentarif ». Ce qui a été introduite en 2013. Le mensuel de la Contribution s’élève actuellement à seulement 79,14 d’Euros. Pour cela, il existe un Behandlungsanspruch seulement pour les Maladies chroniques, Grossesse et de Maternité, ainsi que la Douleur aiguë et médicale d’urgence. En outre, le plus tôt épargne Altersrücklagen épuisé.
Quelques Temps plus tard, ce fut l’Homme à l’Hôpital. La Facture d’un Montant de 1900 Euros payé l’Assurance-maladie privée. Au contraire, elle tablait encore existantes dettes de cotisations de l’Homme, de l’Époque de la Classification dans les Notlagentarif.
soins d’Urgence selon la COUR fédérale de justice par voie de Compensation n’est pas affecté
maintenant Que la COUR suprême a décidé, c’est autorisé. En général, soit en vertu de la Loi, la Compensation des Prestations d’une Assurance dettes de cotisations. Lors de l’Introduction du Notlagentarifs ai le Législateur cela en aucune Façon limitée. En ce qui concerne la Compensation admissible, si l’Argent n’est pas le Preneur d’assurance, mais à un Tiers, prétendre ici à l’Hôpital.
L’Objectif du Législateur, de tous les Citoyens à des soins d’Urgence de sauvegarder vais par la Compensation n’est pas atteinte, il est dit dans le Jugement de Karlsruhe. Parce qu’en fait, Vulnérables, le Hartz IV de l’aide Sociale ou de Prestations ne seraient pas en Notlagentarif assuré.
