Au Début, s’occupe le conseil national, avec des Règles de Dénonciation. Il s’agit de la deuxième Tentative, dont la Protection de l’améliorer. La première Proposition du conseil Fédéral, le Parlement avait il y a quatre Ans, l’a rejetée. La Réédition de risque le même Sort: La Commission consultative s’est nettement prononcé.
Le deuxième Jour est disponible dans la grande Chambre, l’Extension du réseau Ferré pour le Débat. Le conseil des Etats a le Budget pour l’Infrastructure ferroviaire déjà fortement augmenté. La Commission des transports du Conseil national veut à présent pour plus de 69 Millions de Francs. En outre, se consacre au conseil national, à la première Semaine du programme d’Armement. À discuter ici, avant tout, de l’Achat de nouveaux Minenwerfer.
le conseil Des Etats conseille le premier Jour, le nouveau Régime d’Autorisation des Médecins. Sa Commission consultative dans les principaux Points de désaccord avec les Décisions du Conseil national. Il refuse d’environ un Assouplissement du Vertragszwangs à partir de.
le Développement des Routes nationales
Le deuxième Jour de la Révision du droit d’auteur sur l’Ordre du jour. Dans la Frühjahressession avait le conseil des Etats le Modèle en raison de la controversée droit voisin pour les Presseverlage renvoyé à la Commission. Ce a décidé, à une telle Réglementation de renoncer.
par ailleurs, le conseil des Etats dans la première Semaine de décider si des actions au Porteur en actions Nominatives devront être transformés. Sa Commission sur les Propositions du conseil Fédéral, en Principe, d’accord. Le conseil national veut existantes, les actions au Porteur, pas de Changement.
Lors de l’Aménagement des Routes nationales, le conseil des Etats devrait également différente de décider que le conseil national de trois peu de Projets élaborés avait approuvé. La commission des etats a presque fermé opposés.
Initiatives dans le Centre
les grands Thèmes de la deuxième Sessionswoche appartient à la Konzernverantwortungsinitiative. Le conseil des Etats avait dans la Session de printemps, un contre-projet indirect est rejetée. Maintenant, de nouveau, le conseil national dans le Train. Sa Commission demande à la cour de lui, lors de sa Décision en faveur d’un contre-projet à rester. En même temps, le Ralentissement de Vue.
Les Konzernverantwortungsinitiative veux Entreprises ayant leur Siège en Suisse, dans le Devoir: ils doivent de Violations des droits humains et à l’environnement de Filiales à l’Étranger, la responsabilité.
dans la troisième Sessionswoche des Initiatives populaires dans le Centre. Le conseil national se penche sur le réseau d’eau Potable de l’Initiative et de l’Initiative «Pour une Suisse sans Pesticides de synthèse ». La première exige que seules les Exploitations agricoles, les Subventions, les Pesticides et, de manière préventive, administré des Antibiotiques renoncer. La deuxième demande l’Interdiction de synthèse des Pesticides.
UE des accords-cadres est également Sujet
Au conseil des Etats, il s’agit pour le congé de Paternité. Une Initiative populaire demande d’un de quatre semaines de Vacances. La Commission consultative veut les Auteurs de l’initiative, avec d’une Réglementation légale pour deux Semaines de Vacances, le Vent dans les Voiles de prendre.
en outre, prévient le conseil des Etats sur la grande cette réforme, les Geschlechterrichtwerte pour les Directions et conseils d’Administration des grandes Sociétés cotées en bourse comprend. Le conseil national avait à peine voté pour. La commission des etats veut Directions aucune valeur.
L’accord-cadre avec l’UE, les Conseils à la session d’été est également à traiter les Deux décident de Kommissionsmotionen de le faire. Le conseil Fédéral devrait être chargé avec l’UE Zusatzverhandlungen de conduire.
La Session durera jusqu’au 21. Le mois de juin. Le lundi de Pentecôte aura pas de Réunion. À ce jours, les Conseils, le Vendredi 14. Le mois de juin. Le 12. De juin, les Fractions de l’après-Midi, la traditionnelle Excursions – pour la dernière Fois dans la Composition actuelle. (SDA)
