Un musulman Père, ses trois Fils de noël Probesingen à l’École baïonnette, est à bon Droit été amendé. La Participation obligatoire de l’Échantillon dans une Église ai le Droit de Conscience et de Croyance n’est pas blessé, se trouvait à la Cour suprême du canton de zurich.
Avec l’publiée récemment, a confirmé la Décision de la Cour suprême, un Jugement du tribunal du district d’Dietikon, à l’encontre de la Vocation de l’Homme avait déposé. Le Père avait ses lois Elternpflichten blessé, qui lui la Responsabilité de l’Accomplissement de la Scolarité obligatoire imposée.
Le Musulman était en Novembre 2016, l’École demande à ses Fils de Weihnachtssingen à la fin de la distribution et de la durée de deux heures Échantillon. Ces deux Manifestations ont eu lieu dans une Église, la représentation de noël dans les Loisirs, les Singprobe pendant l’Enseignement.
Dispense pour l’Échantillon ne va pas
Les commissions scolaires a décidé de les Enfants du Weihnachtssingen à la fin de la distribution, mais pas de l’Échantillon. En outre, les Enfants libres de la chanson chrétienne Contenu de chanter. Parce que le Père de son Fils, cependant, n’est pas dans l’Échantillon d’aller à gauche, il a été par la Préfecture à 500 Francs d’amende.
L’Homme s’est élevé contre les Bus, en vain, avant d’arrondissement de l’avant-Cour. Il a fait valoir que la Décision des commissions scolaires, son Droit à la Liberté de religion blessé, comme il est inscrit dans la Constitution et dans la Convention Européenne des droits de.
Il voulait que ses Enfants ne sont pas fondamentalement des autres Religions à l’écart, il a déclaré au Cours de la Procédure. Le Chant de la chrétienne Chants dans les Locaux d’une Église pour lui, mais trop loin. Les Échantillons étaient proprement Weihnachtssingen synonyme de laquelle les Enfants dispensés.
Seulement 300 fr. d’Amende
Le faisaient, le Juge ne s’appliquent pas. Une «Violation manifeste» correspondant à la Foi de l’Article de la Constitution ne peut pas être identifié. De surcroît, de Dispenses d’Enseignement selon le Tribunal fédéral, avec la Réticence à accorder.
Les commissions scolaires ai avec votre différencié Dispensentscheid montré que, avec la Demande du Prévenu, du détail des travailleurs et de la Proportionnalité de faire preuve de la province. Un Détournement de pouvoir est donc pas aussi évident.
La Cour suprême a apprécié la Faute de l’Homme, mais en tant que «très facile». Il s’agit donc seulement une seule fois, de Violation de la Scolarité obligatoire et pas régulière de l’Absence de certaines Matières.
par Ailleurs, le Motif de l’Accusé, ni financière, ni égoïste de Nature, mais fondée sur des Convictions idéologiques. La Cour suprême a réduit, par conséquent, par le tribunal de première Instance a confirmé Amende à 300 Francs. Le Verdict est définitif. (SDA)
