La Question a préparé le conseil Fédéral depuis des Mois à un casse-tête: Ce qu’avec les Suissesses et les Suisses à faire, la Syrie, la Terrormiliz Etat Islamique (IS) rejoints par les Kurdes ont été capturés? La Confédération estime qu’environ 20 Djihadistes, les Voyageurs munis d’un Passeport Suisse dans la zone de Guerre arrêter. Parmi les Détenus se trouvent des Enfants.
Maintenant, le Gouvernement a décidé. On refuse le Djihad, les Voyageurs de l’Entrée. On mais je vais pas activement Retour d’effectuer, informe le Département département de justice aujourd’hui. Uniquement pour les Mineurs, cela pourrait être examinée.
Objectif: la Protection de la Population
le But Le plus élevé soit la Sécurité de la Suisse et de la Protection de la Population, de sorte que le raisonnement du conseil Fédéral. L’aller, les Intérêts des Individus. On rencontre tous les «Disponibles, les Mesures opérationnelles» pour incontrôlée d’Entrée en Suisse pour l’empêcher. Citons, par exemple, le Signalement dans le système d’Information Schengen ou de l’Échange d’informations avec des Autorités étrangères.
Le Retour de l’enfant n’est possible que si le détenteur du droit de garde des Parents et les Autorités compétentes de donner son Consentement.
Vous souhaitez en Syrie, le Processus sera fait
Le conseil Fédéral a par ailleurs fixé pour Objectif que de Djihad Voyageurs munis d’un Passeport Suisse pour leurs Actes amender. Toutefois, la Poursuite pénale n’est pas en Suisse, mais, conformément aux Normes internationales en Syrie. Une éventuelle Création d’un tribunal spécial en charge de la Confédération, le cas échéant.
ce n’Est pas possible, on va à l’encontre des personnes d’une procédure Pénale à ouvrir, une fois de retour en Suisse ou dans un Etat avec la Suisse coopère.
La Question du Traitement des Djihadistes Voyageurs se pose, depuis, il est clair que les états-UNIS en provenance de la Syrie, à déduire. Elle a, en outre, à l’Explosivité après avoir gagné Récemment le Président AMÉRICAIN Donald Trump avait menacés de les Kurdes pris, les dépouilles des Combattants étrangers de les libérer, si le pays d’Origine ne peut pas reprendre. (lha)