Le 20. En février, le conseil Fédéral a mis en Consultation la Révision de l’Ordonnance et de l’Ordonnance sur les Émoluments du Registre du commerce ouvert. Ce qui veut dire quoi? En Chiffres, une Réduction des droits de registre du commerce, de près de 30 pour Cent dans la Pièce. Car ces Bundesgebühr doit Kostendeckungs et d’Équivalence, suffisent. Ils disent: L’Etat doit à ses Frais la Somme de toutes les Taxes pas de faire des Profits, et la Puissance de l’Etat, le Frais du Contribuable.
J’ai, dans le Cadre du processus de révision formelle de la Recommandation, le Respect des deux inscrites dans la Constitution, les Principes anmahnt. De Peanuts parlons-nous pas, en effet, il va tout de même près de 14 Millions de Francs, les Entreprises pourraient économiser. Les Changements sont donc un premier pas dans la bonne Direction.
Il suffit cependant pas. Car le Registre du commerce ne sert pas seulement les personnes assujetties les Entreprises, mais aussi de la Collectivité. Par conséquent, il faudrait que les Coûts à tous les Bénéficiaires sont distribués, dis-le, par les Entreprises, via des Taxes, mais aussi par le Public en général des Impôts. Donc, je le dis, nous sommes sur la bonne Voie pour la première Étape, mais le Chemin vers le Sommet a besoin encore d’un peu plus de Souffle.
