Il est passionnant: une session extraordinaire le 16. Juin, une décision de la Peitinger Marktgemeinderat sur la Recevabilité des deux projets d’activités, les Adversaires de Marienheim-Construction et de la V-Baumarktpläne avez déclenché. Dans le Cas d’un Refus de menacer de Poursuites en justice.
Peiting – en Fait, ce serait la Marktgemeinderat que le 23. Juin, de nouveau réunis, mais dans les Choses des deux Pétition contre le Marienheim-nouvelle Construction au Bühlach et l’Implantation d’un Baumarkts le Zeißlerweg le Temps presse. Dans un délai de quatre Semaines après le Dépôt doit être l’Organe, selon son Directeur, Stefan Kort sur la Recevabilité trouvent, c’est pourquoi le Maire Peter Ostenrieder pour le 16. Juin, une réunion Spéciale du conseil de Paroisse a convoqué.
Le premier Obstacle formel, les deux projets d’activités déjà pris. Ces derniers Jours ont été dans la gestion des marchés soumis à la Unterschriftslisten d’examen. Au moins 852 de la 9459 électeurs, les Citoyens devaient avoir signé pour l’exigence de Quorum de neuf pour Cent de répondre. 1064 Signatures avaient la Quincaillerie Adversaire recueillies pouvaient pas être considérées selon l’Kort 935. 129 Inscriptions avaient, lors de l’Examen comme non valide prouvé. « Certains étaient le Signataire n’est pas admissible, car elle n’est pas Peiting, résidant ou non ressortissants de l’ue ont eu des Personnes à plusieurs reprises et inscrit également, certaines Signataire n’est pas clairement identifiée », explique le Directeur.
Ce que les Voisins de Schongau au magasin de Bricolage dire…
Les Adversaires du Marienheim-nouveau Bâtiment, le Bühlach avaient selon Kort un total de 1033 Signatures. 949 valide les Inscriptions sont restés après l’Examen, il reste aussi beaucoup plus que le Quorum nécessaire.
Mais le Nombre de Signatures est seulement la moitié de la bataille. Si l’Initiative vient de, dépend aussi de la Recevabilité de la Question à partir de. Parce que cet Examen de l’Importance, quitte la Communauté, pas seulement sur l’Appréciation de leur Administration, mais dans les deux Cas, un Cabinet juridique. « En outre, nous avons le contrôle de la légalité pour une Évaluation de prières », dit Kort. Surtout dans les Cas de Rénovation, Bürgerbegehrens est une Question discutable. Car elle vise les Terrains déjà un notaire, entre la Commune et l’Investisseur reçu l’aval. Peter Duvinage, l’Avocat de l’Initiatrice de Anna-Maria Fedisch, est cependant convaincu que cette inquiétude est pas une cause de Rejet. Si le conseil Municipal le voir différemment, garde-on prendre des mesures juridiques, a annoncé Duvinage déjà (nous l’avons signalé). Aussi, les Adversaires de l’Marienheim-nouveau Bâtiment, avaient exprimé des opinions similaires. En cas de Refus, « il nous reste seulement le Recours à la justice », il a co Jürgen Schleich Début Avril, contre le journal local. En fait, consisterait dans le Cas d’un Refus, la Possibilité d’un Recours contentieux devant le tribunal Administratif de, confirme Kort. La durée de ces des grandeurs serait difficile à évaluer. « Il faut attendre. »
Dans la session extraordinaire, en tout cas, les Initiateurs de la Pétition, une fois encore, l’Occasion de leurs Motivations à expliquer, avant que le conseil Municipal de sa Décision. Théoriquement, le Groupe les Créances des Candidats de le suivre, un Référendum serait alors supprimé. Mais c’est peu probable. Cet Organe devrait le Désir, pour déclarer recevable, doit, selon la Loi en vigueur dans un délai de trois Mois pour le Référendum à venir. On vais essayer, autant que possible, un Rendez-vous à réaliser, annonce Kort à.
le pourrait être le Sujet Marienheim intéresser…
Avant tout en termes de Marienheim-Construction par les AWO en cas d’urgence, en Avril 2022 s’éteint à la Réception dans le Bâtiment existant et de la Bahnhofstrasse.
Bien que la Municipalité a récemment vorhabensbezogenen plan local d’urbanisme pour le Bühlach-Terrain, mis en Route, face à la menace de Bürgerentscheids toutefois, depuis lors, pas d’autres mesures ont été prises, dit-Kort. Pour le Cas où cela vient, le conseil Communal dans sa séance Spéciale encore une autre Décision à prendre: Les Riverains ont, à nouveau, la Création d’un Phantomgerüsts demandé, pour la Dimension du Projet, de montrer.
