au Début de Novembre, la police Financière italienne, à Milan, d’une Descente de police. Dans le viseur: dix-huit Gestionnaire du tessin, PKB Privatbank. La Suspicion: Les Banquiers auraient de leur Clientèle italienne de l’Évasion fiscale aidé. La question est de 198 Clients de plus de 400 Millions d’Euros à Lugano avez déplacé.
Le Procureur de Milan, Francesco Greco, précédemment, la Procédure à l’encontre de Credit Suisse à la Fin de 2016 pour la Conclusion a, fondé dans les Enquêtes sur les Déclarations de Selbstanzeigern. L’italien, le Fisc dispose en effet des Informations détaillées sur les Steuervermeidungspraktiken de ses Citoyens. Seule dans le «Voluntary Disclosure» jusqu’en 2016 venus de 130 000 Auslandskonti à la Lumière.
Questionnaire Milan
Le Tessinois Avocat et de Blanchiment d’argent-Expert Paolo Bernasconi est convaincu que les Enquêtes à l’encontre de la CFP qu’un Prélude à une «Action coordonnée»: «Le Parquet de Milan est d’autres Banques Suisses de Mire».
Un avant-Goût de fournir deux Questionnaires, quelles sont les autorités Fiscales italiennes ou la brigade Financière récemment, les unes après les Banques Suisses ont envoyé. Comme beaucoup de locaux Institute de la Lettre, reste incertaine. La «Handelszeitung» a une demi-Douzaine de Banques écrit: La plupart des saluent, ils ne veulent rien dire. D’autres insistent sur «l’Action n’est pas affectée». (ici, Vous pouvez le Questionnaire plan)
Un locale, les représentants des banques parle de «deux Douzaines de Destinataires» du pays. En Italie, il est même question de jusqu’à 160 Banques de la Suisse, Monaco, Liechtenstein et le royaume-uni, la Poste de Milan ont reçu.
employés de banque alerte
les Deux Questionnaires sont, respectivement, en substance, identiques et sont de la «Handelszeitung». Celui de la Guardia di Finanza, GdF, daté du 21. Janvier avec un Délai de 20 Jours. Y veulent les Inspecteurs des impôts, pour les Années 2013 à 2017, le détail de savoir comment et avec quoi les Banques d’Affaires avec vos Clients italiens ont gagné. Par exemple, si la Banque à sa Clientèle des Prêts, notamment les prêts Hypothécaires, a accordé. Aussi demande à la brigade Financière, d’après le Nom de la «en Italie, les Conseillers à la clientèle opérant».
Cela permet de concours Suisse des employés de banque SPBV sonné l’Alarme. «Les droits de la Personnalité des membres du Personnel sont à l’abri», met en garde SPBV-Directrice générale Denise Chervet, à l’Adresse des Banques interrogées. La suite tourne autour de la «Questionario» l’Art et la Manière, comme les Riches, dans le Bel Paese ont été discutés. GdF veut savoir si les Fiduciaires, les Filiales ou Beteiligungshäuser pour le Paiement dans le Jeu.
Focus clair
Pour un expert en droit Bernasconi est clair, ce à quoi les Questions de la Fiskalfahnder visant à Démontrer que les Activités des Banques étrangères en Italie étaient si intenses, qu’elle y est, de facto, Locaux, personnels ou même matériel Art. Avec pour Conséquence que les Activités de Suisse des Banquiers de Gagner ont conduit, à partir de laquelle un Impôt par rapport à l’italien, le Fisc seraient dues.
il s’agit avant tout pour les Intérêts sur les avoirs de prêts Hypothécaires fortunés Italiern. Celle-ci serait une Taxe sur les Banques, d’un Montant de 12,50% à échéance. En Somme, ces Fiskalausstände pour les personnes concernées, les Établissements financiers, sans doute assez modeste.
Autres Banques dans le collimateur
Cependant, spéculait de l’inter Milan, journal Économique Il Sole 24 Ore, récemment, que «le Litige dans une procédure Pénale pourrait passer». Aussi, l’Avocat Tessinois Bernasconi suppose que les Questionnaires servir en premier Lieu, celui de Savoir que l’État italien, par le «Voluntary Disclosure»Programmes de a obtenu, avec les Réponses des Banques existantes. Le Procureur de Milan le Greco a, en tout cas, la Suite de la CFP, Rafle déjà entrevoir que d’autres Banques avec des Délits similaires dans le collimateur de la conjecture.
Si c’est le cas des Menaces de rester, se présentent. Autorités, les représentants des banques de prendre le Poste de Milan, en tout cas au Sérieux. A Association Suisse des banquiers Asb, en Collaboration avec le Secrétariat d’etat aux questions Financières internationales (SFI), un Guide pour vos Membre élaboré, fondé sur Avis de droit.
Guide
Lors de l’Asb est-à-dire que, sur Demande, les Membres concernés et indique si et comment les Questions de l’administration fiscale italienne avec le Secret bancaire Suisse, en vigueur Directives de Protection des données et à l’Article 271 («Actes Interdits pour un Etat étranger») konfligieren.
Le Guide mais pas de consigne à appliquer, souligne, Asb, porte-parole de Serge Steiner: «en fin de compte, mais a chaque Banque une Situation individuelle et doit décider si et comment au Questionnaire et les réponses à la question. Au moins ont de la place financière Représentant les contraintes de temps de l’Affaire. Ceux la date Limite de 20 Jours ne s’applique plus. Les Banques concernées ont pu le Steuerfahndern à Milan, une Prolongation de délai.
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