L’accord-cadre avec l’UE, il est difficile en Suisse. La Gauche craignent que Bruxelles, à l’avenir, Salaires Suisses exprime. Des bourgeois, la Citoyenneté et l’Interdiction des Aides d’état, une Épine dans le pied. Et l’UDC veut de toute façon rien savoir du «Knebelvertrag».
sans Réserve pour une Signature seuls les Verts de. Et, plus récemment, de nouveau Economiesuisse. Encore y a quelques Mois l’Association à contrecœur «Oui, mais» il a dit. Mais maintenant, weibelt Economiesuisse presque enthousiaste en faveur de l’Accord.
Fausses Allégations de réfuter
Dans une Campagne en Ligne, jetez les Critiques avant, fausses déclarations à diffuser. Par exemple, que des Piscines ou de la construction de Logements sociaux ne seront plus subventionnées devraient, si le Contrat-cadre signé. Parce que l’UE a, en effet, dite des Aides d’état interdit. Sous le Titre «nous Ne devons encore nager en Été?» réfute Economiesuisse cette Affirmation est – elle dit en tout cas.
Piscines et sociaux de la construction de Logements qui devraient à l’avenir être subventionnés – parce que l’Interdiction des Aides d’état dans le Cadre de Contrats appliqué doit pas être un Marché commun de définir: libre Circulation des personnes, de l’Agriculture ou des transports terrestres et Aériens, par Exemple. «Il n’y a pas de Marché européen pour les Piscines intérieures», pour Economiesuisse lapidaire.
Caché Attaque sur Martullo-Blocher?
Piquant: contredit Ainsi Economiesuisse son plus connus Membre du conseil d’administration, Magdalena Martullo-Blocher (49). L’Ems-Cheffe et de l’UDC, la Conseillère nationale met en garde depuis des Mois, que l’accord-cadre sur le Régime d’Aides d’acuité dans notre système Économique» intervenant.
d’Emplois grâce à des avantages Fiscaux – la vie Quotidienne en Suisse. Pour les Entreprises à implanter, les Cantons peuvent, sur leur chemin et les Entreprises, par exemple pour un couple d’Années les impôts sur les Bénéfices à adopter.
Ces et d’autres Véhicules Bruxelles, une Épine dans le pied, car dans l’UNION européenne, de tels Avantages d’etat est en Principe interdite. Car les «Aides d’etat» d’entraver la Concurrence. C’est pourquoi l’UNION incite à penser que la Suisse retient ici. Ce n’est pas seulement Économique mais aussi pour la Garantie de l’etat pour les banques Cantonales, Landwirtschaftssubventionen et même de la Promotion de la Jeunesse, comme le Land de Berlin a récemment dû souffrir.
Avec la Conclusion de l’Accord-cadre pourraient beaucoup d’Aides d’état, l’instar de la Suisse, sous Pression. En ce Moment, bien que l’Incidence sur très peu de Zones limitées. Mais si la Suisse et l’UE, l’accord de libre-échange de 1972 à moderniser, la situation devrait changer. Et juste à cette Modernisation, les deux Parties s’engagent dans l’accord-cadre. (sf)
«Elle interdit la Confédération, les Cantons et les Communes, pour les Entreprises à améliorer les conditions Cadres pour créer, comme en Europe», dit-elle autour de Mars, en face de la «Suisse le Week-end». Et elle a illustré le juste avec l’Exemple de la Piscine.
Martullo compteurs
Fake News? Martullo contredit: «Conformément à une Décision de la Commission Européenne de 2014 de Natation et les bains Thermaux à l’Interdiction des Aides d’état de l’UE», dit-elle en Référence à un Cas concret, le village bavarois de Kochel am See. Là subventionner la Commune et l’etat libre de Bavière, la Piscine. Deux Suisses Avis serait le confirmer.
cela vaut également pour la construction de Logements sociaux: Donc, la peur de l’Asloca, que les subventions au logement, à l’avenir, comme tentative d’Aide, pourrait être considérée. Une Peur, les experts juridiques comme le droit de regarder – en particulier, si l’UE dans l’accord de l’annonce d’une Modernisation de l’accord de libre-échange de 1972 aspire.
Cantons de martèlement sur des Règles claires
Economiesuisse, en revanche, demeure: La Piscine-Avis était obsolète, et mets-la à l’autre une fausse Piste: «Sur la Base d’une Hypothèse est fausse Impression que les Piscines intérieures, d’après les Aides d’état n’est plus l’etat, pourraient être soutenues. Cette Conclusion, bien que beaucoup de Lecteurs tiré, mais il est faux.»
Les Cantons de voir les choses autrement. Vous avez le conseil Fédéral à la Fin de Mars, encore une fois poussé, qu’il s’assure que la Suisse, la Réglementation de l’UE ne doit assumer. «L’Effet global des aides d’état, de rejeter les Cantons», est-il précisé dans l’Avis de français et de manière significative.
Précisions s’imposent
L’Exemple des Aides affiche seulement un clairement: Précisions s’imposent. Car si ces Choses simples, comme le Subventionnement d’une Piscine couverte ne sont pas claires, l’accord-cadre a aucune chance. Aux Urnes les Citoyens, en effet, connue et donc plus sûr semblant de Chemin et contre les Innovations, l’incertain, Telle apporter.
