La Banque, le Jugement de passer. «Le Licenciement pour cause de Violation des Règles internes, doit être qualifié d’abusif, si l’Employeur lui-même pour le Comportement de son Employé est responsable», il ressort de l’Arrêt que l’Agence AWP existe. Auparavant déjà, la «neue Zürcher Zeitung» et les Romands Journal «Le Temps», il rapporte.
en Raison de la perte de Salaires, Bonus et Vorsorgezahlungen, le Requérant reçoit un total de 4 Millions de Francs. S’y ajoutent encore à l’Intérêt. Le Credit Suisse doit en outre, pour les Frais du Requérant avènement d’un Recours du Ministère AMÉRICAIN de la justice (DOJ) pour se défendre.
Concrètement, il s’agit de la gestion de Fortune et pour Aide à l’Évasion fiscale dans les etats-UNIS: Le Credit Suisse avait, en Mai 2014, coupable, jusqu’en 2009, pendant des décennies, les Américains à se soustraire à leurs obligations Fiscales en charge, et accepté à l’époque, une Amende d’un Montant de 2,6 Milliards de Dollars.
huit CS étaient des agents ont été accusés. L’un d’eux a été 2014 licenciés, a cependant poursuivi et maintenant, en première instance, pour obtenir le Droit. «Tant que les Tensions avec les etats-UNIS auraient aggravé, la Banque n’a pas hésité, les Employés victimes», c’est-à-dire, dans l’Arrêt sur le 1. Mai daté. Le Tribunal, la Banque avait l’Employé licencié de manière abusive.
La Banque ai une ambitieuse stratégie de Croissance aux états-UNIS fixé, le Tribunal a déclaré. Il est objectivement graves, à ses Employés, à un certain Comportement à encourager et à lui reprocher. Et, encore plus grave soit-il, «toute Erreur sur les Employés de pousser sa propre Réputation à préserver ».
La Banque ai essayé de faire croire que les Abus d’un petit Groupe d’Employés ont été commises, y compris des Ex-Employés. Ils les Règles internes de blessés, tandis que la partie supérieure de la Pipe en savait rien, qui aurait la CS prétend.
CS Employés et ses Subordonnés avaient en Effet à l’encontre des Règles internes de la Banque manqué, c’est la Banque, mais ont été conscients. Le Tribunal est, en effet, convaincus que la Direction de l’Accusé sur les Actions des Gestionnaires de fortune de l’amérique du nord, des Équipes était au Courant, et ce à tout le moins se passer de la province. Les Études est également ressorti que les Échelons de la hiérarchie supérieure de la Banque, voire de Pressions et d’avoir été incités auraient pu, à la limite de la Légalité.
La Banque avait créé un Système qui tolère, voire encouragé, contre les Règles ne sont pas respectées. Parce que le CS n’ai pas pris de Mesures pour assurer le Respect de Règles internes à contrôler, le Tribunal a jugé. Ni la Conformité, ni Juridique, ni une autre branche de la Banque avaient pu, à cause de ces Problématiques inquiet. Le CS donne de lui-même, que les Violations des Règles internes que lors d’une Enquête interne à partir de l’Année 2011 a été découvert.
Le Tribunal de Genève a estimé que l’Affaire UBS en 2008, le CS aurait obligé à changer de Politique. D’abord, puis les ai Employés pour la première Fois informé, qu’en cas de Violation des américains Règles personnelles, de prendre des Risques. Parce qu’il était mais pour l’Employé concerné est déjà trop tard pour été.
En Juin 2007, l’ancien Conseiller à la clientèle UBS Bradley Birkenfeld les Autorités AMÉRICAINES fourni des Informations dans la Banque de Complicité de Fraude fiscale accusations. Plus tard, il est venu à une Comparaison avec une Amende de 780 Millions de Dollars pour l’UBS, qui en 2009 a dû débourser.
Le Credit Suisse veut le Jugement du Tribunal des prud’hommes de Genève avant la prochaine Occurrence de la contester. «Nous avons le Jugement pris Connaissance, à notre Avis, n’est pas fondé et ignore les Faits», a déclaré un porte-parole à l’Agence AWP.
(SDA)
