2015 vole la VW Abgasskandal sur. 2020 discuter Diesel Acheteurs encore de leur Droit et de leur Argent. Un Principe de Jugement ouvre maintenant la Voie. Pour beaucoup d’autres, il arrive trop tard.
Karlsruhe (afp) – Les Conséquences financières sont douloureux, et pour l’Image ce n’est de droit: Dans Dieselskandal encaissé VW devant la cour fédérale de justice (BGH) une rude Défaite.
le Jugement de Karlsruhe du 25. Mai est, pour la première fois cour suprême a constaté que le Constructeur à ses Clients, intentionnellement, d’atteinte aux bonnes mœurs. Pour beaucoup de Diesel Requérant est Percée, même si des Questions restent ouvertes. (Az. VI ZR 252/19)
Ce que le dernier juge civil décidé?
Incontestablement, était que VW Millions de Véhicules illicite de Pollution a équipé. Le BGH, Arrêt est maintenant clair: Le Groupe est plaintif Acheteurs donc tenu à aucune Indemnité. VW n’ai pas seulement les Autorités systématiquement trompés, mais aussi à l’égard des Clients « particulièrement choquant » de comportement. Ceux-ci auraient en toute Confiance pour un VW Diesel décidé et, en effet, obtenir une Voiture, le « pas entièrement utilisable était ». Il avait toujours le Danger passé, que la supercherie découverte et de l’office Fédéral (KBA), les Voitures de la Circulation attire.
Dommages-intérêts – ce que cela signifie exactement?
En Raison de VW l’Achat de revenir en arrière, donc la Voiture, retirer et le Client, le montant de remboursement. Il en est ainsi même pour les voitures d’Occasion, de seconde Main. Néanmoins, la COUR fédérale de justice, Arrêt, que l’Acheteur de la Voiture un certain Temps les dangers et donc qui en bénéficient. Cette Utilisation, vous devez d’émission. Il y a donc de ne pas payer le plein Prix. L’Argent est également pas avec l’Arrosoir à toutes les personnes Concernées distribués: des Dommages-intérêts, ni les Clients, les VW déjà ont poursuivi en justice et dont la Procédure est toujours en cours.
Qui profite de l’Arrêt?
Requérant comme Herbert Gilbert, de Rhénanie-Palatinat, dont le Cas maintenant, en premier devant la COUR suprême des Juges a atterri. Ses VW Sharan, il achète 2014, un libre-Marchand, d’occasion, pour un peu moins de 31.500 Euros. Au cours de l’Automne 2015, le Dieselskandal découverte, il se sent trompé. Même dans sa Voiture est un Moteur du Type EA189, dont illégale de la Technique, de sorte que le Chariot les gaz d’Échappement des Limites sur le Banc et ne respecte pas la Route. Donc il poursuivi VW. S’il avait su, il l’aurait le Sharan jamais acheté, dit-il.
Quels sont les Déductions doit-il prendre?
Gilbert Voiture n’est pas beaucoup de risques. Lors de l’Achat, il a de 20 000 Kilomètres au Compteur. Comme l’Oberlandesgericht (tribunal régional supérieur) de Coblence son Cas 2019 négocie, ils sont un peu plus de 72 000 Kilomètres. La COUR d’appel, Juge de l’Sharan sur un Kilométrage de 300.000 Kilomètres apporterait. À partir de ces Valeurs, calculer la dite indemnité d’utilisation, dans ce Cas, près de 5900 Euros. Ce montant sera déduit du Prix d’achat. En bout de ligne, reçoit Gilbert, soit environ l’équivalent de 25 600 Euros de Dommages attribués.
d’autres Requérants à l’identique de fortes Sommes d’espérer?
La COUR fédérale de justice-les Juges ont le Coblence Arrêt confirme largement. En particulier, vous n’avez aucun Problème avec les 300.000 Kilomètres de Kilométrage. Les Tribunaux ont une large Marge de manœuvre, dit le Senatsvorsitzende Stephan Seiters lors de la Proclamation. La COUR d’appel aurait donc aussi plus ou moins à estimer ». Néanmoins, devrait Gilbert, supérieure à la moyenne s’est enfui, car de nombreux Demandeurs ont avec leurs Voitures, beaucoup plus de Kilomètres parcourus. L’augmentation des Déductions pour les Clients et de réduire les Coûts de VW.
Qui permet le Jugement et qui ne l’est pas?
Selon VW, sont actuellement environ 60 000 Procédures en cours, donc pas force de chose décidé par la Comparaison s’arrête. Celui qui à la Musterfeststellungsklage des organisations de Consommateurs contre VW impliqués et déjà négociés Comparaison a adopté, renonce ainsi à d’autres Droits, et ne peut donc plus se plaindre. Et pour cela, de nombreux décidé: d’Après le Groupe, des Informations ont été près de 240 000 Comparaisons terminé, seulement environ 1000 ont été révoqué. Toute nouvelle action en justice n’est plus possible. « Maintenant, pour la première fois, en raison de son EA-189-Diesel fait valoir des Droits, c’est en raison de la Prescription trop tard », dit-ADAC-un expert en droit Markus Schäpe.
Ce qui veut Volkswagen faire maintenant?
Il ne 60 000 Décisions de justice et de paille. On vais Uniques comme « pragmatique Solution simple et proposer, le Groupe annonce immédiatement après le Prononcé de l’arrêt sur. Les Procédures « , en Accord avec les Plaignants, en temps opportun » d’être arrêté. De nombreux Demandeurs n’auraient pas intéressé par votre Voiture de formuler et de nouveaux modèles, a fait valoir VW. Les paiements uniques étaient, dès lors, « la meilleure Solution ». « De cette, dépend de chaque Cas individuel. »
Comment va autrement plus loin?
La COUR suprême a pour le mois de Juillet déjà les prochaines Négociations prévues. Car le Cas de Gilbert est, certes, à titre d’exemple. Mais il y a d’autres Constellations. Environ 10 000 Requérants votre Voiture est d’abord acheté la Dieselskandal était déjà connue. Ces Cas VW veut continuer juridique durchfechten. Les autres n’ont pas contre VW, mais contre votre Concessionnaire plainte. Et puis il y a aussi de nombreuses Plaintes à l’encontre d’autres Fabricants (par exemple contre Daimler. Par ailleurs, une procédure Pénale contre l’Ex du Patron de VW, Martin Winterkorn pas encore décidé. Civilement discuter des Investisseurs pour des Dommages et intérêts.
BGH-Communication de l’Arrêt
Arrêt de la COUR d’appel de Coblence du 12. Juin 2019
Détails de l’Requérant au Greffe, dans le Cas de
VW d’Infos sur la Procédure
Jusqu’à présent, seule la COUR fédérale de justice-Décision du Diesel, du 8. Janvier 2019
ADAC sur la situation et les Revendications
