Dans le Cas spécifique de la Femme en Septembre 2018 lors d’un Contrôle routier par la Police du Canton de Soleure arrêté. Les Policiers ont présenté un Marihuanageruch dans la Voiture, en la Conductrice a des Signes sur la Consommation de Stupéfiants électro.
Un Drogenschnelltest est tombé positif, c’est pourquoi la Police de la Femme, le Permis de conduire sur Place a diminué. Parmi les Effets, la Police a trouvé, en outre, un Joint.
Les Examens à l’Hôpital, prises de Sang et d’Urine ont révélé un Tétrahydrocannabinol (THC) d’au moins 7,7 Microgrammes par Litre (µg/l), ce qui est supérieur à la Limite de 1,5 µg/l. C’est publié Mardi Arrêt du Tribunal fédéral en évidence.
Le contrôle des véhicules à moteur du Canton de Soleure, a échappé à la Femme le Permis de conduire à titre préventif, et a ordonné une verkehrsmedizinische Enquête. Contre cette précaution Retrait a la A devant le Tribunal fédéral, mais en vain.
Elle a argué du fait que vous avez un bon automobilistischen Moralité préalable et à votre Véhicule en dépendait. De la Police trouvés Joint fais partie de votre Fils, ce qui ce confirme par écrit. Et pour la Consommation de l’Huile à l’encontre de leurs Douleurs chroniques ai une Autorisation officielle.
De plus, votre Médecin confirme que la Prise de l’huile de cannabis-Gouttes dans la Dose prescrite de votre capacité de conduire ne porterait pas atteinte. Pour ces Raisons, sois le Retrait de précaution disproportionnée et n’est pas compréhensible.
a l’instar de la Procédure, le Tribunal fédéral, c’est différent. En raison du Sang constatées Teneur en THC était pas exclu que la capacité de conduire effectivement été affectés.
Rien pour en déduire pouvait la Plaignante à votre Objection, que, dans le cas d’un contrôle de Police constatées Müdigkeitsanzeichen et les Yeux tout rouges une Conséquence de sa Maladie. Ces Signes étaient selon l’Arrêt du Tribunal fédéral bien une heure et demie plus tard, lors de l’Examen à l’Hôpital n’existe plus.
(Arrêt 1C_41/2019 du 04.04.2019)
(SDA)
