presque deux Ans s’est écoulé depuis l’imposition des entreprises III (USR III) par le Peuple coulé. Maintenant, le conseil Fédéral met à la deuxième tentative. Le ministre des finances, Ueli Maurer, le Ministre de l’intérieur Alain Berset ont aujourd’hui la campagne de votation pour l’AVS accord fiscal ouvert. Le 19. Mai le Modèle de l’Urne.
Le Marchandage compliquée avait le conseil des Etats. Il prévoit que les attendus de deux Milliards de Francs de manque à gagner fiscal, la Réforme a pour Conséquence, par une aussi grande Injection de fonds pour les régimes de Retraite sont compensées. Ainsi, la Résistance de la Gauche contre le projet de loi à être rompu, le Plantage du Modèle d’origine.
Ancien Critiques seraient aujourd’hui
Maurer a souligné aujourd’hui, on a la Critique de la USR III pris au sérieux. Le nouveau Modèle soit plus transparent. Villes et villages étaient, dès le Début, a été impliqué et étaient maintenant derrière le Modèle. En outre, le Modèle de lignes qui gardent leur pure, trouve Maçons. «Les principaux Défauts de l’imposition contestée a été, équilibré et aujourd’hui de l’époque, les Critiques, sans exception.»
La Critique, de même que le Lien de la réforme Fiscale et du Financement de l’AVS, le Commandement de l’Unité de la Matière», les blessés, les conseillers fédéraux. L’office Fédéral de la Justice, soit dans son rapport d’Évaluation a Conclu que ce n’était pas le Cas.
Appel à la Kompromisskultur
au contraire, le Modèle d’un «Compromis idéal». Car non seulement la réforme Fiscale ai besoin d’Argent, mais aussi de l’AVS. Ne rien faire serait dans tous les Cas, pire que maintenant à agir ainsi, Maçon, et a fait appel, comme Berset à la «Kompromisskultur» de la Suisse.
Le Modèle était équilibré, le Ministre de l’intérieur – une Réforme de la prévoyance Vieillesse, en outre, d’une manière ou indispensable et urgent. Les deux Milliards de dollars pour l’AVS seraient en outre, l’ensemble de la Population suisse.
Les deux conseillers fédéraux doivent aussi leur propre Camp convaincre. Car l’UDC comme SP est le Rejet contre le projet de loi, même si, pour des Raisons différentes – grand; les deux Parties sont séparées. Les Signatures pour le Référendum avaient des Comités de droite comme de gauche, les Cercles ont contribué.
Ce sont les Points les plus importants du gigantesque grand Projet de, la réforme Fiscale et de l’AVS, de l’Assainissement combinée:
L’international n’est plus accepté les privilèges Fiscaux pour Statusgesellschaften, sont supprimés.
les Entreprises Cotées en bourse doivent réserves d’apports de capital seuls exonérés de l’impôt à verser si vous même Montant imposable de Dividendes. Des exceptions s’appliquent pour les Paiements effectués à l’intérieur d’un Groupe et de Réserves, dans le Cadre d’une Délocalisation, avant l’Introduction du Kapitaleinlageprinzips de l’Année 2011.
L’AVS reçoit en outre, près de 2 Milliards de Francs par An. Aussi élevé, le Coût de l’AEF ont apprécié. 1,2 Milliards de porter des Employeurs et des Travailleurs, avec un total de 0,3% du salaire. Ces 17% de Tva-Demografieprozents aujourd’hui dans les caisses de l’Etat de fluidité, d’aller à l’avenir à l’AVS. Cela apporte de 520 Millions de Francs. La part de la Confédération à l’AVS Dépenses est de 19,55 à 20,2 pour Cent, ce qui des Recettes supplémentaires de 300 Millions de Francs. Le Fonds de l’AVS glisse ainsi trois à quatre Ans plus tard, dans la Zone critique.
La Part des Cantons à l’Impôt fédéral direct est de 17% à 21,2%. Cela donne aux Cantons une Marge de manœuvre pour la Réduction de la Gewinnsteuersätze. La plupart des Cantons de planifier, de cette Possibilité.
En Rapport avec la plus part des cantons doivent désormais aussi dans les Villes et les Communes sont pris en compte. Cette Disposition n’a pas d’Effet contraignant.
Dividendes provenant de Participations d’au moins 10% par la Confédération et à au moins 70 pour Cent de l’impôt, dans les Cantons de 50 pour Cent au moins.
Hochsteuerkantone permet la Déduction d’un taux d’Intérêt fictif sur l’excès de capitaux Propres de l’autoriser. Cela permettra de réduire l’Impôt sur le bénéfice. Devrait en profite seul le Canton de Zurich.
L’Effort de Recherche et de Développement sur le Territoire national peut être à 150% être déduits des Impôts.
Dans la Patentbox, les Cantons peuvent Revenus de Brevets et comparables d’un Droit réduit de l’impôt. La Décharge ne doit pas dépasser 90%.
de Sociétés ayant leur Siège en Suisse, la pose, face visible, les Réserves latentes pendant 10 Ans à amortir. Cela permettra de réduire l’Impôt sur le bénéfice. Les Réserves latentes de l’Entreprise cantonales de perdre les privilèges Fiscaux, sera imposé séparément.
L’ensemble de la Décharge par déduction des intérêts, Patentbox, Forschungsabzüge distincte Imposition des Réserves latentes est à 70 pour Cent limitée.
Les Cantons à l’impôt sur le Capital des Facilités prévoir.
Qui les Participations dans une Société de vente, qui lui au moins 50 pour Cent entendu, le Gain est toujours imposable. Aujourd’hui, la Vente de Participations de moins de 5% d’impôt.
Dans le Train, le STAF est aussi de la Péréquation financière entre les Cantons adapté. Modifié la Pondération des Bénéfices des entreprises dans le Potentiel de ressources. Cela pourrait entraîner certains Cantons ressourcenstärker et plus dans la Péréquation financière devez déposer.
Suisse des Établissements stables d’Entreprises étrangères doivent, dans des Circonstances Retenues à la source sur les Revenus provenant de pays Tiers, avec une Imputation forfaitaire d’impôt, peuvent faire valoir.
