à Peine en Vigueur, la Loi relative à l’Échange automatique d’informations (AIA) est déjà à nouveau être révisé. Il n’était pas conforme aux Exigences internationales, c’est-à-dire auprès du Secrétariat d’etat aux questions Financières internationales (SFI). La Suisse risque de perdre une internationale Rüffel de l’OCDE Organe de Forum Mondial. Dans le pire des Cas, la Suisse est à nouveau sur le gris ou Liste noire du Groupe G-20 de la puissante Industrie du Développement et des toboggans.
en même temps, révèle un nouveau Rapport du même Forum Mondial: Le seul Pays au AIA-Standard encore ne participe pas, les états-UNIS. Le Rapport indique: «Tous les jurisdictions asked to commit to the Forum Mondial’s AEOI Standard have now done, except the United States.»
Combien d’Impôts hinterzogen, blanc, l’administration Fiscale n’
Pour la Suisse, cela signifie que Tous les Contribuables AMÉRICAINS et les Comptes de la conformité des Entreprises ou Privés, pour les autorités Fiscales locales caché. L’Administration Fédérale des contributions (AFC), le confirme: «les Assujettis en Suisse, avec des Comptes dans les états-UNIS ne sont pas aux autorités Fiscales Suisses signalé». Quel en est le Montant de la Suisse Trésor de l’argent des Contribuables d’échapper, ne pouvait l’AFC n’a pas dit.
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en même temps l’Office reçoit déjà les informations de Compte, à partir de 28 Pays de l’UE, ainsi que 9 autres États et Territoires d’Australie, Guernesey, Île de Man, Islande, Japon, Jersey, Norvège, Corée du sud). Les Données concernent l’année Fiscale 2017. Ce sont des Informations «à près de 2 Millions de Comptes financiers. On ne peut pas, selon les Personnes morales et physiques de zoomer sur le Bureau. Cinq Personnes travaillent à temps plein, pour les Données sur les Cantons de le renvoyer. L’Année prochaine, les Données de plus de Pays sont échangées.
SIF a aux etats-UNIS, il n’y a rien
Si l’Office de cette Situation comme d’constitutionnelle juge que les Contribuables Suisses US par les Comptes de la Surveillance échapper, ne le dit pas. «L’AFC procède Lois que le Parlement décide.» Dans les Autres références sur le SIF, la même département fédéral des finances appartient, sous la Direction du conseiller Fédéral Ueli Maurer.
Piquant, c’est le Fait que le conseil Fédéral a déjà 5 Ans, donc encore dans l’Ère de la ministre des Finances Eveline Widmer-Schlumpf, a décidé que les etats-UNIS, la Réciprocité de l’Échange automatique exige dite Fatca-Modèle 1. La Suisse fournit aujourd’hui au moyen d’un Accord Fatca en Suisse, toutes les données Bancaires en dollars des obligations Fiscales dans les etats-UNIS d’un seul côté. Ce Modèle est-à-dire le Fatca, le Modèle 2.
Où est coincé? Le SIF dit qu’il avait depuis lors, depuis le mois d’Octobre 2014 «plusieurs cycles de Négociations entre la Suisse et les etats-UNIS», pour un Changement à un Accord réciproque de Type Modèle 1 à convenir. Mais ces Négociations n’avaient pas encore abouti». Toujours bloquer sur le Fait que le Sénat des états-unis contre la Ratification d’une Modification de la Convention de 2009 entre la Suisse et des etats-UNIS courant.
Le Suisse pourrait les états-UNIS au Pilori
Mais cet Argument devrait être une Excuse, car les états-UNIS qui traitent de différents Pays en fonction des Intérêts de différent. Certains Pays livrez-vous les coordonnées Bancaires de leurs Comptes à l’étranger, d’autres pas. Mais nulle part, s’en tenir à la norme Mondiale de l’OCDE pour l’AIA. «Il est vrai que ces Échanges sont moins complètes que les Exigences de la norme internationale de la demande», dit le SIF.
La Suisse aurait-il de sa Voix dans le Global Forum dans la Main, les états-UNIS au Pilori. Il suffit à l’Unanimité, pour un schönfärberisches Examen par pays, comme les etats-UNIS de bloquer. Le département fédéral des finances est intervenu? Le SIF dit, dans la mesure où il n’est pas encore. «La Suisse a donc pas la Possibilité, pour les Etats-Unis à prendre Position». Les évaluations par les Pairs de la mise en Œuvre de l’AIA être qu’en 2020 commencer, «les Modalités de l’évaluation à définir» il faudrait, pour le Secrétariat d’etat.
Mais le Fait est que le Forum Mondial de la déjà à un examen Préliminaire pour le Respect de l’AIA-Normes. C’est pourquoi la Suisse doit maintenant dans la Précipitation, et après deux Ans, l’AIA-projet de Loi a déjà personnaliser.
