Le conseil Fédéral a pris la Réorientation de la Surveillance, Mercredi, à la Connaissance, selon l’office Fédéral des Transports (OFT) a annoncé Lundi. L’OFT soulignant que la Responsabilité de la bonne Utilisation et la Comptabilisation des Subventions aux entreprises de Transport de liège.
pourrait être Introduit le nouveau système de Surveillance selon l’OFT, en principe, immédiatement. Là où c’est nécessaire, je serai une «approfondie juridique Support» de la prochaine Adaptation du Personenbeförderungsgesetzes.
Le nouveau système de Surveillance comprend l’Annulation d’une précédente Mesure, ainsi que cinq nouvelles Mesures. Renoncer à l’OFT sur les ponctuelles Examen spéciales, une Partie des Comptes annuels de la société de Transport. J’ai limité la Visibilité dans les Chiffres admis, écrit l’OFT.
de Nouveau, en revanche, est une avancée Controlling dans des services Régionaux de Voyageurs. Ceci afin de favoriser la bonne Hauteur et à l’Utilisation des Subventions globales être vérifié. Les écarts de Budget et les comptes, l’OFT entend ainsi d’analyser.
Une seconde Mesure prévoit, avec les organisations professionnelles, de définir des Procédures d’audit, dont les entreprises de Transport se sont engagés. Vous avez besoin de ces dans votre Organe de révision externe.
en outre, l’OFT annuelle Autodéclarations pour le Respect de la Subventionsrechts de les revendiquer. Entreprise de l’Année plus de 10 Millions de Francs de Subventions de la Confédération, lors de l’Organe de révision à un Contrôle ordinaire des Comptes annuels.
avez Besoin de Transport Notes pour une correcte Interprétation du Subventionsrechts, vous devez l’obtenir. L’office Fédéral veut plus de Ressources à Disposition.
Enfin, l’OFT ses contrôles supplémentaires approfondies, d’échantillonnage et fondée sur les risques des Examens complémentaires. Par rapport à aujourd’hui, les Épreuves de la Section de Révision doublé. Ainsi, le niveau de Contrôle nécessaire est atteinte, l’OFT.
Les années Subventionstricksereien Carpostal ont été 2018 connu. Elles ont conduit à des Remboursements de 205 Millions de Francs à la Confédération, les Cantons et les Communes et à la Démission de Post-Konzernchefin Susanne Ruoff. Pour le Paiement de 188,1 Millions de Carpostal a été tenu. 17,2 Millions de paie Carpostal volontairement.
à la Mi-Mars 2019, a annoncé que le BLS, en raison d’une défaillance d’un Zinsglättungsmodells, pendant des années élevée des Indemnités pour le matériel Roulant des transports régionaux de Voyageurs avait reçu le BLS avait les Écarts de notation. Il s’agit de 29,4 Millions de Francs. La sncf a débité le Montant unique au cours de l’Exercice 2018.
(SDA)
