Le Modèle est disponible sur le (demain) Mardi à l’Ordre du jour de la session spéciale. La Commission consultative a demandé, à côté de la sociodémographiques aussi la géo-topographiques Compensation à les augmenter. Le premier, les Villes bénéficient et a toujours été considéré comme du projet par rapport à la géo-topographiques Compensation.
De ce profitent les régions de Montagne. Bien que seulement une Fraction des charges excessives des Centres urbains porter, la Commission des finances, les deux Pots, comme jusqu’à présent, répartir les remplir. Selon la majorité de la commission, il s’agit d’un Principe de la Péréquation financière de la Mécanique, de la conserver.
Elle secoue à un Compromis, le 22 gouvernements Cantonaux ont accepté de. Son Objectif est de Geberkantone soulager. La troisième Wirksamkeitsbericht de la péréquation Financière (RPT) a montré que la Geberkantone plus que prévu dans la Péréquation des ressources pour le dépôt. En même temps les Nehmerkantone de plus que prévu initialement.
a l’Avenir, l’Équilibre entre les cantons à fort et Cantons à faible potentiel de tous les quatre Ans politique doivent être négociés. Au lieu de cela, il fixe la Taille. Cette Valeur ne sera pas seulement recherchés, mais garanti. En même temps il par rapport à aujourd’hui progressivement abaissé à 86,5%.
Les Performances des Cantons à fort potentiel sur les deux Tiers de la subvention fédérale limitée. Les Geberkantone, cela soulage. Aussi, la Confédération verse en raison de la baisse de Dotation de moins en moins. Ces Économies de 280 Millions de Francs doivent cependant rester dans le Système.
Le Compromis prévoit que 140 Millions de Francs pendant cinq Ans comme aide à la transition à la duesààdes Cantons, et ce, selon le Nombre d’Habitants. Les autres, plus de 140 Millions de Francs pour les sociodémographiques Équilibrage de la charge de la confédération.
La Commission des finances du conseil National a demandé à maintenant, la Moitié de ce Montant à la géo-topographiques Compensation de la faire parvenir. La Décision a été prise par 13 Voix contre 10 et 2 Abstentions.
La Répartition des économies réalisées sur les subventions Fédérales en était déjà au conseil des Etats, un Thème. Un des arguments était que du sociodémographiques Équilibrage de charge, surtout Geberkantone bénéficier de la Réforme, de toute façon, sont soulagés. Le PDC Valaisan, Représentant Beat Rieder (PDC/VS) a fait valoir, en outre, que les Centres urbains, non seulement lors de la Péréquation financière, mais aussi à la Mobilité, à la Formation ou à la politique budgétaire Instruments ont bénéficié.
Les Cantons du Valais et du Jura refusent les Compromis, de Berne et de Fribourg se sont abstenus, les autres Cantons sont d’accord. En conséquence voté la Standesvertreter la session d’hiver. La Majorité de la Chambre se garda auparavant, le Compromis simplement de jouer avec. Pas tous pourraient gagner, a déclaré Kommissionssprecher Hannes Germann (UDC/SH). En cas d’Échec étaient tous Perdants.
le conseil national décide, compte tenu du relativement limitées Vote de la Commission n’est pas clair. De Saint-Gall conseil-Exécutif Benedikt Würth, Président de la Conférence des gouvernements Cantonaux, les Membres du conseil, par écrit, intervient. Selon ses Informations, la grande Majorité des Cantons toujours derrière le Compromis, même cantons de montagne, la Solution de la Commission pourraient en profiter.
(SDA)
