la Modification de la crise Financière et la compensation des charges (RPT), les Geberkantone soulage. Les Cantons et la Confédération, après des années de Lutte sur un Compromis. Cette permet aussi d’économiser de la Confédération de près de 280 Millions de Francs par An. L’Accord prévoit que ce Montant dans le reste du Système.
La Moitié d’eux, pendant une période Transitoire de Soutien à la Nehmerkantone être utilisé, par suite de la Réforme des centaines de Millions d’doivent renoncer. Avec l’autre Moitié est le sociodémographiques Compensation augmenté. À partir de cette Caisse, les Charges particulières des Centres urbains est éteinte, mais seulement une petite Partie.
supplémentaire de 140 Millions de Francs à partir de 2022, la Rémunération est légèrement améliorée. Après le conseil des Etats a également le conseil national derrière ces de 22 Cantons fiscal Solution. La Décision a été prise avec 158 26 Voix pour, 8 Abstentions.
Le Compromis en Question avait les consultative de la Commission des finances, de la majorité, les Arguments des cantons de montagne, a été suivie. Et a demandé que la Confédération économies réalisées sur les Crédits de manière homogène sur les caractéristiques sociodémographiques et les géo-topographiques Compensation à diviser.
ce Dernier vient les Cantons de montagne. Dont les Charges sont d’ores et déjà nettement mieux rémunérées que celles des Villes. Cet Argument, le Valaisan PDC et conseiller national Thomas Egger ne s’appliquent pas. Il a rappelé que la Nehmerkantone avec la RPT, la Révision des Pertes de plus de 500 Millions de Francs devaient subir. Néanmoins, sèment le Compromis, en principe, avec. Lors de la Distribution des Économies aller mais trop loin.
Jusqu’à présent, étaient de la sociodémographiques et de la géo-topographiques Compensation uniformément alimentée été dit Kommissionssprecher Thomas Müller (UDC/SG). «Ce Principe, la Commission veut s’accrocher.» Pas un seul Groupe pris en charge, mais cette Solution.
Mattea Meyer (ps/ZH) a rappelé que les Villes les Charges particulières l’aide Sociale, de l’Éducation ou des Soins n’est pas aussuchten. Néanmoins, vous devriez vous porter. Il était Temps que cette sociodémographiques Équilibrage de charge un peu mieux indemnisées. Il serait approprié de Promesses à l’égard des Villes, d’échanger, a déclaré Thomas Weibel (VERTS/ZH).
Bien que le Compromis sous d’autres aspects également été mis à l’épreuve, il a tenu le stand. La Réforme vise à Geberkantone soulager, parce que ces plus que prévu dans la Péréquation des ressources pour le dépôt. En même temps les Nehmerkantone de plus que prévu initialement.
La Dotation doit donc être réduite progressivement. À partir de 2022 est de 86,5% de la Moyenne Suisse. Cette Valeur se situe à Mi-chemin entre l’autrefois des objectifs et de l’atteinte réelle Minimum. Cette Dotation ne sera plus tous les quatre Ans entre les cantons à fort et Cantons à faible potentiel doivent être négociés. Au lieu de cela, elle fixe la Taille.
Les Fractions pris en charge cette Solution. Leurs porte-parole ont souligné que pour la personnalisation, pas de Marge de manœuvre politique donne. Le ministre des finances, Ueli Maurer a parlé d’un «mûrement réfléchie et ausdiskutierten Compromis», de la par toute Dérogation serait compromis.
elle n’eut pas lieu: Une Minorité a fait en vain, que la prise en charge pendant la période de Transition jusqu’en 2025 n’est pas en Nombre d’Habitants, mais par Rapport à la valeur réelle des Pertes sur les Nehmerkantone est distribué.
Pirmin Schwander (UDC/SZ) a demandé, par une Pondération des Bénéfices des entreprises dans le système de Péréquation financière. Il voulait ainsi éviter les effets pervers, mais a trouvé que très peu d’Aide. Une Initiative du Canton de Lucerne, avec la même Orientation, le conseil national a rejeté également.
La Gauche s’est élevé contre le fait que les Indicateurs spéciales sociodémographique des Charges telles que le Nombre de Chômeurs ou de personnes Dépendantes de la Loi susvisée. La Demande a été rejetée. Aussi, en vain, a fait la Gauche, pour qu’un nouveau Wirksamkeitsbericht en quatre, et pas seulement dans six Ans, est présenté.
lors du vote d’ensemble, le conseil national, avec seulement trois voix Contre, pour les Modifications de la Péréquation financière. La seule Différence au conseil des Etats, il en reste une disposition de coordination de l’AVS Fiscal, sur le le 19. Mai au vote.
(SDA)
