L’administration fiscale italienne voulez l’aide d’une Gruppenanfrage sur les Données de l’italien UBS Clients. Un télégramme de demande d’entraide administrative, les Autorités du sud de Nachbarstaats Début Décembre 2018 à l’Administration Fédérale des contributions (Afc) est envoyé, comme la question actuelle de la feuille fédérale le voir.
Les Italiens demande à la Demande, des Informations sur, notamment, des Personnes non connues Résidant en Italie: ceux-ci doivent disposer d’un ou de plusieurs Comptes à l’UBS Suisse, et ce jusqu’à présent, n’est pas imposé ou dévoilé. Les Comptes doivent entre Février 2015 et Décembre 2016, soit avant l’Introduction de l’Échange Automatique d’informations (AIA) avec l’UE, avoir été mené.
Italie pourraient, d’autres Pays suivront
Il s’agissait de la première Gruppenanfrage de l’Italie, a déclaré que les Tessinois juriste fiscaliste Giovanni Molo à l’encontre des Médias de la Maison d’édition Tamedia, le Mercredi. Il croit que la Demande de Données de Clients d’UBS, pour les Italiens, un «Pilotfall» représente. «L’Italie est donc de succès, devraient Demandes de renseignements supplémentaires pour les Clients des autres Banques arrivée», est Molo cité.
à la Fin de Juillet, le Tribunal fédéral dans un Arrêt controversé décidé que la Suisse, l’administration fiscale française Nom du Titulaire et pour plus d’Infos, plus de 40’000 Comptes pour les Années 2010 à 2015, lors de l’UBS, on ne peut pas livrer. La base de la Demande des Autorités françaises étaient toutefois, les Listes de Numéros de compte bancaire. UBS avait contre l’Extradition Plainte. UBS avait les Représentations de la France doute que le Pays, les Informations ne sont pas utilisées à d’autres Fins dignité.
UBS détendu
L’UBS pendant ce temps, en Italie, à l’égard de la TA-Médias laissé de répondre. «Dans les dernières Années, l’UBS, en se fondant sur les Demandes d’assistance internationale en matière Fiscale, plusieurs Editionsverfügungen l’Administration Fédérale des contributions reçues», est une UBS, porte-parole cité. (ATS/jfr)
