Avec la Révision, le droit d’Auteur, au ère d’internet, adapté. Le Projet a une longue histoire. Le conseil Fédéral s’est fondé sur le Compromis d’un Groupe de travail, dans laquelle des Artistes, des Producteurs, des Fournisseurs et des Consommateurs. Néanmoins, si les Propositions de la procédure de Consultation sur la Critique.
la Révision, les Intérêts des professionnels de la culture, de mieux protéger, sans que les Internautes sont criminalisés. Qui Offres illégales pour un Usage personnel consommé, doit continuer à ne pas être poursuivi en justice. Le cœur du Modèle est la lutte contre la Piraterie. Ce sera avec les Suisses de l’Hébergement de Fournisseurs, les Fournisseurs de Contenu.
Disputes pour Replay TV
À la Commission des affaires juridiques a tourné la Discussion à l’avance pour la Télévision en différé. Des règles sont déjà, lors de la Révision de la Loi en Discussion. Maintenant, les droits d’Auteur sont ancrés.
Lors de Replay TV, mettez beaucoup de Spectateurs lors de la Publicité sur Avance rapide. Cela représente des recettes Publicitaires. La Commission des affaires juridiques veut maintenant dans la Loi, que la Chaîne de TÉLÉVISION directement avec la compagnie de câble sur la Possibilité d’Ignorer la Publicité de négocier. La publicité doit seulement être ignoré, si l’organisme de Radiodiffusion est d’accord.
Critique de quel droit de Veto pour les Stations de TÉLÉVISION
La Commission des affaires juridiques s’est dit par 12 voix pour, 9 Voix pour et 3 Abstentions pour ce Régime. Matbet Elle a souligné que les Replay TV, possible de rester. Une Minorité propose au Conseil, mais, sur la Réglementation de renoncer. La Fondation pour la protection des Consommateurs critiqué le projet de Disposition. Elle craint que la chaîne de Télévision la Überspulen la Publicité ne permettront pas de.
en Outre, la Chaîne de télévision Redevances pour l’Replay-la Permission de lever. Les Coûts sur les Consommateurs, répercuté. A mis en garde contre l’association des gestionnaires de réseau. Les grandes chaînes de TÉLÉVISION devraient se réserve le Droit de le Überspulen de la Publicité princier de faire payer, écrit-il.
Querelle entre des Fournisseurs et des distributeurs
La communauté d’intérêt pour la Radio et la Télévision, la SSR et les diffuseurs privés appartiennent, rien ne l’arrête par la Critique. Les Opérateurs y vais seulement sge propre Activité lucrative, déplorent-ils. Les opérateurs de réseaux devraient, comme auparavant, à encaisser, soit l’Existence de l’financée par la publicité, et disponibles gratuitement, les Programmes TV en danger.
UPC et Swisscom souligner à nouveau, les recettes Publicitaires étaient depuis l’Introduction de Replay TV, 2012 n’a pas diminué. La TÉLÉVISION chiffre d’affaires publicitaire serait, selon des Chiffres de la Stiftung Werbestatistik beaucoup plus augmenté.
droits d’Auteur sur les médias Sociaux
parmi les autres Points controversés du Modèle fait partie des journalistes de Protéger leurs Œuvres. Une Kommissionsminderheit voudrais à une Réglementation. Donc seraient les Exploitants des Réseaux sociaux ou d’autres plates-formes de Communication sur Internet pour les Auteurs ou Éditeurs de Rémunération de la dette, si vous journalistique Contenu accessible à un large Public.
par ailleurs, le Conseil de l’Extension de la Protection pour les Photographies de décider. Aujourd’hui, protège le droit d’Auteur des Photographies uniquement s’il s’agit d’Oeuvres artistiques. Les photographes amateurs peuvent donc difficilement contre une grossesse non-désirée Prise en charge de leurs Images se défendre. Dans le Projet de loi est désormais prévu que toutes les Photos sont protégées.
entend supprimer la Commission des affaires juridiques de l’ancienne Rémunération pour l’Utilisation des Œuvres dans un espace privé d’Hôtels, Locations de vacances, les Hôpitaux et les Prisons. Ce sera désormais comme un Usage défini. (ATS/duc)
